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L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

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L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Black Cat le Mar 14 Juin 2016, 18:23

1 500 euros d’amende la première fois, 3 000 euros les fois suivantes, confiscation du véhicule si l’agent le souhaite… Voici la proposition de loi qui pourrait passer mercredi 15 juin concernant les pots échappements des motos non homologués.

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Au départ, cette proposition de loi, déposée par deux députés PS, Bruno Le Roux et Rémi Pauvros, visait « à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain », c’est-à-dire contre les dérives d’utilisation des minis-motos ainsi que des motos de cross. Mais finalement, tous les deux et trois-roues vont être concernés par cette loi qui va être votée à l’Assemblée nationale mercredi 15 juin 2016. Les motos continuent donc d’être dans le viseur des politiques par rapport à la pollution, puisqu’on vous le rappelle, les motos d’avant 1999 seront interdites dans Paris dès le 1er juillet prochain puisqu’elles polluent trop !

Concrètement, qu’est ce que je vais risquer ?

6 articles font partie de cette proposition de loi. Ils sont tous plus horribles les uns que les autres.
Augmentation de l’amende de plus de 13 500 % !!
"L’utilisation des véhicules, des dispositifs ou des équipements mentionnés au deuxième alinéa est punie de l’amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe."

Actuellement, rouler avec un pot d’échappement non homologué est passible d’une amende de 11 euros. Pour être clair, une contravention de 5e classe, c’est 1 500 euros la première fois et 3 000 euros les fois suivantes… Si vraiment vous êtes joueur.

Le véhicule à la fourrière… Si le policer en a envie !

"Lorsqu’un véhicule paraît exagérément bruyant, le fonctionnaire ou l’agent habilité à prononcer l’immobilisation peut prescrire l’immobilisation et la mise en fourrière du véhicule en vue de sa vérification. En cas d’infraction, les frais de ces opérations sont à la charge du propriétaire du véhicule."

Attention à votre réaction lors de ce contrôle voire de cette amende… Parce que si l’agent l’a décidé, il pourra très bien faire mettre votre moto à la fourrière et sans utiliser un sonomètre. Il n’aura qu’à dire que votre véhicule « paraît exagérément bruyant ». Si c’est le cas, des tests seront faits pour voir si votre moto rentre dans les clous. Si ce n’est pas le cas, vous aurez le droit à l’amende et vous paierez également la mise en fourrière.

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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Black Cat le Mar 14 Juin 2016, 18:24

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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Daftom le Mar 14 Juin 2016, 23:32

Merci
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par rt07 le Mer 15 Juin 2016, 08:58

Je trouve personnellement que c'est une bonne chose que de réprimer le bruit !!! Les pots non homologués ne génèrent souvent que du bruit mais pas de  puissance en plus pour votre monture. C'est vrai que lorsque cela fait du bruit, nous avons cette impression de puissance!!
( voir ici )

Les "pisse feu" et autre gros twin (non pas les BMW) qui abasourdissent les gens lors de la traversées des villages ne sont pas toujours bien vus. Tous le monde n'aime pas forcément la moto et autres engins mécaniques.

C'est vrai que pour certains ils aiment bien qu'on les remarque quand ils passent ...........Une harley (je n'ai rien contre ces belles motos !!!!) sortant d'usine ne fait pas un bruit d'enfer mais  évidemment pour certain ce n'est pas une vraie !!!! Mon voisin quand il passe le motoculteur ou sa tondeuse (aux heures de l'apéro !) pendant des heures , ça me gonfle aussi mais là y'a pas de silencieux pour ces engins!!!! je pense même qu'il l'a trafiqué ?!?!


Ahhhhhhh! je me fait vieux, il faut que je me reprenne !!!!
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Black Cat le Mer 15 Juin 2016, 18:55

Très bien l'article du Repaire sur les échappements, merci !

Je suis aussi d'accord concernant le bruit exagéré de certaines motos. Cela ne desserre pas la vision des non motards sur les motards, bien au contraire.

Quand j'ai eu mon 900, il y a avait un 4en1 Devil complètement vide (il y avait juste la mitraillette), très bruyant. Une des première chose que j'ai fais, c'est d'acheter de la laine spéciaale pour atténuer le bruit, puis modification de l'intérieur pour rajouter des chicanes et enfin réalisation d'un DB killer. C'était beaucoup mieux après, je pouvait parler à ma passagère quand on s'arrêtait à un feu ou un stop. Depuis que j'ai mis un 4en2 avec de vrais silencieux, c'est un vrai bonheur; le son me plait et on ne me regarde pas de travers !

Je ne comprend pas vraiment l'intérêt d'une moto avec un échappement bruyant, il m'arrive d'en suivre dans les balades et je trouve çà très désagréable. Donc qu'est ce que çà doit être pour le conducteur (et passager(e)) tout au long de la journée !
Certains disent que çà permet de se faire entendre par les caisseux (dont je fais partie) et c'est un "plus" niveau sécurité. Si chacun se met à faire plus de bruit que l'autre, jusqu'où ira-t on ? Très content
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Daftom le Mer 15 Juin 2016, 23:37

Je suis plus ou moins d'accord avec toi en effet, pas la peine d'avoir un pot full barouffe, à part t'attirer les foudres de la populace.
mais il y à aussi certaines machines qui avec un silencieux d'origine ne se font pas entendre = Danger!!
sur mon solex j'ai un échappement leovince homologué, et avec les chicanes, et cela fait déjà asser de bruit je trouve, peut être même un peut trop...
il faut un juste milieu. Content
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par rt07 le Jeu 16 Juin 2016, 09:02

Je connais certains qui roulent avec des bouchons d'oreilles ......! Ne pas confondre un beau bruit et un boucan d'enfer !
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par bipbip le Jeu 16 Juin 2016, 11:15

c'est vrai que certaines motos sont beaucoup trop bruyantes ,mais encore une fois pourquoi verbaliser uniquement les motos ,alors qu'il y a tellement d'autre véhicules et engins motorisé qui font autant de bruit sinon plus
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par rt07 le Jeu 16 Juin 2016, 20:41

Oui !   les tondeuses, les motoculteurs,le "sanibroyeur" pour les  branchages (mais si, tu mets tes branches et cela sort en copeaux ! ), la bétonnière, les pompiers,  la voisine qui gueule, les chiens aussi, les chattes en chaleurs la nuit (je pense que ce sont des chattes !), j'en oublie surement  au niveau des ..................................chaleurs !!! .....
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par chouan le Sam 18 Juin 2016, 16:46

moi je suis pour !!!!même si je trouve le prix complètement "prohibitif" y en marre des brélons des kékés qui te réveille à 3h du mat pour passer sous tes fenêtres à fond à 40km/h avec un bruit d'avion de chasse .... et oui en vieillissants ont à le sommeil léger et dur à retrouver quand l'autre con avec sa merde ta pourri  ta nuit  
moi aussi j'ai été jeune....mais ça c'était avant.... aujourd'hui j'ai oublier, alors foutons leur la paix aux "minos" apprentis motards et baissons les sonotones ou portons des bouchons d'oreilles pour dormir...........

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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Black Cat le Sam 18 Juin 2016, 18:04

Il y a une différence entre le jeune ado sur son 50 (kité ou non) qui fait du bruit avec son engin et le vieux de 50 ou 60 ans (ou plus) qui fait un barouf pas possible avec son HD.

Le jeune ; je l'excuse et le comprends. Le vieux, non !
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par chouan le Dim 19 Juin 2016, 08:58

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:Il y a une différence entre le jeune ado sur son 50 (kité ou non) qui fait du bruit avec son engin et le vieux de 50 ou 60 ans (ou plus) qui fait un barouf pas possible avec son HD.

Le jeune ; je l'excuse et le comprends. Le vieux, non !

tout à fait d'accord ....sauf que le "vieux" en HD il a une excuse !!!!il fait du bruit exprès afin que les gens se retournent sur son passage ....
Spoiler:
afin de lui signaler les pièces mécanique qu'il à perdues....silent

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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par rt07 le Dim 19 Juin 2016, 09:26

Et , je me rappelle un truc que l'on a tous fait ! !!! Mettre un carton avec des épingles à linge fixé sur la fourche du vélo ratataratata!,, une idée pour les bikers !
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Fab 58 le Lun 20 Juin 2016, 22:47

au fait, je ne m'y suis jamais intéressé mais à quoi on sait si le pot est homologué ?
sur mon fazer c'est un léovince avec chicane amovible, homologué posé par l'ancien proprio car il en avait un non homologué qu'il a viré pour la vente mais sur mon CBR de 89 j'ai un pot sans marque, d'origine inconnue et qui n'est pas des plus discrets, les numéros de séries sont gravés côté roue, quelle inscription il doit porter pour être bon ? ça me ferais chier de devoir chercher un pot pour mon enclume...
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Black Cat le Lun 20 Juin 2016, 23:13

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:au fait, je ne m'y suis jamais intéressé mais à quoi on sait si le pot est homologué ?
A part trouver les documents du fabricant qui disent que ce pot est Ok, je ne vois pas (à condition n'ai pas été modifié).
Tu as une référence quelconque pour la recherche ?
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par rt07 le Mar 21 Juin 2016, 07:04

Il me semble que les pots ont les lettres TPSI suivi d'un numéro sur une plaque, preuve de leur homologation aux mines
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par chouan le Mar 21 Juin 2016, 07:47

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:Il me semble que les  pots  ont  les lettres  TPSI suivi d'un  numéro sur une plaque, preuve  de leur homologation aux mines


je confirme, et rajoute en complément  "sur le pot est gravé un numéro TPSI ou TPPR, à savoir le numéro d'homologation Européenne du dispositif d'échappement. C'est un numéro qui commence par un E ""

de toute façon dans ce projet de loi ce n'est pas l'homologation du pot qui est mis en cause c'est les décibels de celui ci....si tu as un pot d'origine homologué faisant du bruit tu prendra une prune.  Par contre si ce n'est pas une monte d'origine et non homologué de plus ....ta machine peut être saisie par les forces de l'ordre car non conforme aux mines (drire)....

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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Fab 58 le Mar 21 Juin 2016, 09:04

ok.... donc le but est une fois de plus seulement de pomper du fric comme d'habitude...
merci pour les infos, je suis allé voir hier soir, c'est gravé devil sur la plaque mais pour voir le reste je vais devoir déposer le pot.
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Black Cat le Mar 21 Juin 2016, 23:06

Pots non homologués et loi anti motos bruyantes : Harley-Davidson réagit !

Contre la pollution sonore en ville, nos députés ont adopté un nouveau texte visant les mini-moto, pit-bike, cross..et par extension toutes les motos jugées bruyantes. Que pense Harley de cette proposition de loi ? Xavier Crépet répond !

Soumise en première lecture à l'Assemblée Nationale la semaine passée, la proposition de loi durcissant les sanctions à l'encontre des véhicules non-homologués jugés trop bruyants - car équipés de pots d'échappement non-conformes - a été adopté par les députés. Attention elle n'est pas effective aujourd'hui, car pour qu'elle le soit il faut que les sénateurs la valident dans l'état, sans la modifier par d'autres amendements.

Cette proposition de loi visant à lutter contre les nuisance sonore a été réfléchi pour limiter l'usage en ville des mini-motos, quad, pit-bike ou autre motocross non homologuées sur la route. Toutefois dans l'état, par extension elle s'étend à toutes les motos jugées bruyantes ! Soit nos montures de tous les jours, pouvant dorénavant être verbalisées par une amende de 5ème classe (1 500 € la première fois, 3 000 € en cas de récidive), une immobilisation du véhicule ou sa mise en fourrière, des sanctions d'autant plus rapides à tomber qu'une plus grande liberté de contrôle et d'actions (sans mesure technique, comme l'utilisation d'un sonomètre) est par cette proposition offerte aux forces de l'ordre...qui pourront donc dorénavant juger selon leurs propres appréciations.

Voilà un projet de loi sur les nuisances sonores qui devrait faire grand bruit, s'il était légiféré dans l'état ! Par dommages collatéraux, les amateurs de personnalisation et de customisation en seraient du coup les premières victimes. Mais pas que les utilisateurs, comme le souligne Xavier Crépet (Directeur Marketing et Communication Harley-Davidson France) que nous avons interviewé à ce sujet :

Nous n’avons pas encore discuté en interne de ce texte qui vient d’être adopté par l’Assemblée Nationale, mais il est clair que cette décision ne va pas plaire aux utilisateurs de motos, de custom en particulier. Chez Harley-Davidson toutefois, les pots d’échappement et leurs silencieux présents au catalogue accessoires sont homologués. Même les lignes Screamin’ Eagle pour Sportster le sont pour la France. Pour ce qui est des accessoiristes, Akrapovic, Mivv ou autre, leurs lignes sont elles aussi normalement homologuées. Maintenant, si la loi qui ressortira du Sénat (ou pas !) stigmatise ces lignes optionnelles, mêmes homologuées, cela va alors être un gros problème, surtout pour ces marques qui vivent sur ce marché. Du coup nos clients, comme ceux d’autres marques de motos, ne pourront plus équiper leurs deux-roues avec ce type de produit, qu’il l’ait choisi pour leur look ou leur sonorité…pourtant homologuée aujourd’hui !

Pour autant, je comprends cette proposition de loi et le souhait de vouloir limiter la pollution sonore, en particulier ces bruits parasites de petites motos en ville. C’est pénible, c’est vrai ! Mais je m’inquiète sur la façon dont la loi va cibler les catégories qui posent problèmes, soit bien faire la distinguo entre mini-moto, pit bike et cross en milieu urbain, avec nos motos de tous les jours. Le risque c’est l’amalgame…

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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par rt07 le Mer 22 Juin 2016, 06:49



Un sujet de philo pour le bac

le bruit est il proportionnel au plaisir!!

A mediter
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Re: L’utilisation de pots d’échappement non homologués bientôt (très) sévèrement punie ?

Message par Daftom le Mer 22 Juin 2016, 23:28

cheers
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